Jean-Pierre Caffet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Pierre Caffet
Objet:
membres du conseil de la simplification pour les entreprises
1° Au titre des élus
Groupe:
Conseil de la simplification pour les entreprises
JORFTEXT000028499597
(source JORF)
nomination
22 Janvier 2014
22/01/2014
De:
Jean-Pierre Caffet
adjoint au maire de Paris
Objet:
jury créé à l'article 1er ci-dessus
1. Membres avec voix délibérative
le directeur de l'Institut national des sports et de l'éducation physique, ou son représentant
Au titre des personnalités désignées
Groupe:
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
JORFTEXT000000786912
(source JORF)
composition
05 Novembre 2004
05/11/2004
De:
Jean-Pierre Caffet
conseiller de Paris, adjoint au maire de Paris, chargé de l'urbanisme et de l'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de représentant de personnalités qualifiées
membres du conseil d'une collectivité territoriale concernée par l'activité de la régie
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000588857
(source JORF)
nomination
01 Juin 2001
01/06/2001
De:
Jean-Pierre Caffet
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseillers techniques
attaché principal de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
cabinet
=
"
Ministre de l'intérieur
"
cabinet_ministeriel
grade
=
"
Conseiller
"
JORFTEXT000000219296
(source JORF)
nomination
15 Septembre 2000
15/09/2000
De:
Jean-Pierre Caffet
Objet:
conseillers techniques
cabinet
=
"
Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
"
cabinet_ministeriel
grade
=
"
Conseiller
"
JORFTEXT000000580752
(source JORF)
nomination
24 Novembre 1999
24/11/1999
De:
Jean-Pierre Caffet
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Chargé de mission
cabinet
=
"
Ministre des relations avec le Parlement
"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000205084
(source JORF)
nomination
07 Avril 1998
07/04/1998